Rôle du conseil municipal
Fév07

Rôle du conseil municipal

Comment fonctionne un conseil municipal ?
Les Français vont renouveler leurs conseillers municipaux, les samedis 14 et 21 mars 220.
Le conseil municipal représente généralement les habitants de la ville qu’il administre. Ce dernier règle les affaires de la commune, par ce qu’on appelle des délibérations. Ses attributions sont devenues, depuis la grande loi municipale de 1869, trop larges.
Les membres du conseil se réunissent au moins une fois par mois, en mairie. L’ordre du jour doit être communiqué cinq jours avant le début de la séance pour les grandes villes (Toulouse, Lyon, Marseille, Paris, etc.), deux jours pour les communes de moins de 1500 habitants. Les séances sont ouvertes au grand public. Afin de valider les délibérations (ou les mesures) du conseil municipal, le maire – titulaire du devoir propre – doit s’assurer que le quorum soit atteint, avant chaque séance.

Qui sont les membres du conseil municipal ?

Celui-ci se compose de conseillers municipaux élus pour 6 ans au suffrage universel direct, du maire et de ses adjoints (ses assistants). Le maire remplit des fonctions administratives : la législation des signatures, l’organisation (coordination) des élections et la publication des règlements et des lois. Il est titulaire de pouvoirs propres. Ce dernier gère le patrimoine communal, prépare le budget, signe des contrats et passe les marchés. Il représente la commune en justice. Il est chargé de maintenir l’ordre public, comme la salubrité, la sécurité et la sûreté publiques et le bon ordre. Le maire est également le chef de l’administration communale.

Les élus municipaux

Les Conseillers Municipaux de la Majorité
– André BIancheri : conseiller municipal – délégué à l’urbanisme
– Joseph Cosentino : conseiller municipal – délégué à la propreté, aux travaux et à la voirie
– Anne Rainaud : conseillère municipale : délégué aux plages, aux ports et à l’environnement.

Les adjoints municipaux
– Jean-Louis Zambernardi : septième Adjoint au Maire : délégué au handicap et au sport
– André Bezzina : 1er adjoint – délégué à l’administration générale, aux affaires juridiques, aux grands projets et aux ressources humaines
– Joelle Bravetti : troisième adjointe au Maire – déléguée au cimetière, aux élections, à l’État civil et aux affaires scolaires
– Pasquale Hattemberg : cinquième adjointe – déléguée à l’événementiel et au tourisme
– Juliana Chichmanian : sixième Adjointe au Maire – déléguée au protocole, aux logements et aux finances.

L’opposition municipale
– Christine Petruccelli – conseillère municipale
– Richard Conte – conseiller municipal
– Cédric Cirasa – conseiller municipal
– Marie-Paule Zanotti – conseillère municipale
Jean-Pierre Mangiapan – conseiller municipal. [Jean-Pierre Mangiapan officialise sa candidature à l’élection municipale de 2020. Il veut terminer le travail entamé ses dernières années].

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La dernière cérémonie des vœux du maire sortant de Villefranche-de-Lauragais
Fév03

La dernière cérémonie des vœux du maire sortant de Villefranche-de-Lauragais

D’après le candidat favori pour les municipales 2020 de Villefranche-sur-Mer, Jean-Pierre Mangiapan la cérémonie des vœux du maire sortant de Villefranche-de-Lauragais, été pleine d’émotions. En effet, Marie-Claude Piquemal-Doumeng, a profité de cette cérémonie afin de remémorer les différentes réalisations des 25 ans de son mandat.

Une cérémonie assez chargée en émotion

Avec une voix assez tremblante, Marie-Claude Piquemal-Doumeng s’est exprimé avec émotion durant la dernière cérémonie des vœux, qui a eu lieu le 22 janvier dernier, devant une foule constituée essentiellement des employés de la commune.
« Cette 19e cérémonie des vœux est assez difficile pour moi » a affirmé le maire, après sa décision de ne pas se présenter aux élections municipales de 2020. Après plus de 25 ans de service à la commune de Villefranche-de-Laugais, avait profité de cette occasion pour remercier les employés de la commune qui ont participé dans la réalisation de ses projets tout au long des 25 ans de mandat municipal.

Plus de 25 ans de service à la commune de Villefranche-de-Lauragais

Malgré que Marie-Claude été maire que depuis 19 ans, elle a aussi été conseillère municipale avant. Durant ces 25 ans de service, Marie-Claude a veillé sur la mise en place de plusieurs chantiers phares dans la commune comme le boulodrome, le cinéma, la couverture de la piscine et des terrains de tennis, la nouvelle gendarmerie, le pôle social, le pôle emploi, la mise en sens unique de certains rues, les ronds points, l’entretien et les rénovations de différents bâtiments historiques, ainsi que des lycées, la mise en place d’une nouvelle caserne de pompiers.
En outre, en énumérant tous ces projets, le maire n’a pas manquait d’affirmer l’importance des partenariats avec le département et l’État. En effet, grâce aux subventions et aux multiples aides apportées, tous les travaux ont été menés à terme. Le maire de Villefranche-de-Lauragais, n’a pas manqué d’énumérer les aides des bénévoles d’associations, des employés de la commune ainsi que les gendarmes et les sapeurs-pompiers, en affirmant que grâce au travail d’équipe, que l’on se sent bien vivre dans la commune.
Ensuite, elle a tenu à souhaiter une bonne chance à tous les candidats aux municipales de 2020 dans sa commune, ainsi que dans les communes avoisinantes comme Villefranche-sur-Mer, dont Jean-Pierre Mangiapan est l’un des candidats favoris.

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       Le déroulement du débat
Mar01

       Le déroulement du débat

 

     Les débats de l’entre-deux-tours : un rituel obéissant à des règles strictes

C’est seulement en 1988 que seront fixées (en ce sens qu’elles ne bougeront plus par la suite) les principales règles concernant l’ordonnancement général des débats de l’entre-deux-tours.

“L’histoire est bien connue : Mitterrand, étant fort mécontent de la façon dont les choses s’étaient passées en 1974, demande à Robert Badinter (pour les aspects juridiques) et Serge Moati (pour les aspects techniques) d’élaborer une sorte de protocole destiné à encadrer ce genre médiatique inédit (cet “OVNI télévisuel” selon Moati).

Badinter et Moati s’exécutent, et accouchent d’une charte en vingt-deux points portant sur le déroulement du débat, le dispositif scénique et les conditions du tournage.

Par exemple et entre autres, sur le fait que les animateurs comme Audrey Crespo-Mara seront choisis d’un commun accord sur une liste proposée par les deux camps, chaque camp disposant en outre de conseillers auprès des cameramen ; ou plus concrètement encore sur l’éclairage, la hauteur des micros, la nature des cadres et des plans : seront ainsi interdits les plans de coupe, plongées et contre-plongées, la réglementation imposant une majorité de gros plans et plans poitrine sur le parleur vu de face.

Notons que cela limite pour l’observateur l’accès au comportement non-verbal des participants, déjà restreint par le fait qu’ils sont assis, les manifestations corporelles visibles étant réduites aux mouvements de la tête, de buste et des membres supérieurs (impossible par exemple de discerner cette agitation des pieds que l’on dit constante chez Sarkozy).

Quoi qu’il en soit, cette charte est immédiatement acceptée par le camp adverse, persuadé que son champion Giscard d’Estaing l’emportera de toute façon sans difficulté.

Elle fera jurisprudence pour les débats suivants, qui verront s’adjoindre au cas par cas toutes sorte de clauses âprement négociées entre les représentants des deux camps sous l’égide de la Commission de contrôle du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel, concernant la forme et la longueur de la table, le décor, le nombre et la position des caméras, etc (Autant de détails qui sont, dans un tel contexte, moins anodins qu’il n’y paraît (sur ces tractations présidant à la mise en place des débats successifs).

Nettement plus fondamentale toutefois est la règle d’or imposant une parfaite égalité de traitement des deux candidats, en ce qui concerne en particulier les temps de parole, règle sur laquelle on reviendra, car il s’agit là d’un principe tyrannique et obsédant pour les animateurs surtout, qui ont à charge de veiller scrupuleusement à son application.

Outre ces règles formelles gravées dans le marbre, ces débats sont censés obéir à divers principes régulateurs relevant d’une sorte de code déontologique implicite, comme le principe d’authenticité, que les candidats revendiquent à qui mieux mieux.

En fait, l’énorme majorité des principes qui régissent le bon fonctionnement des échanges, et qui peuvent être de natures extrêmement diverses sont implicites : il n’est pas spécifié nulle part noir sur blanc, quel registre et quel ton sont de mise, quels procédés d’adresse ou d’argumentation peuvent être utilisés, ce qui est ou non permis en matière d’attaques…

Et pourtant, les participants ont bien intériorisé des règles de ce genre, qui font partie intégrante de leur compétence de débatteurs, et sur lesquelles ils accordent même s’il leur arrive de transgresser, au risque de subir un rappel à l’ordre de la part de leur partenaire de débat.

Il revient donc à l’analyste de dégager ces règles du jeu et du genre faisant l’objet d’une sorte de contrat tacite entre les parties en présence, et de voir comment elles sont négociées entre les participants.

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Protégez vos équipements électriques et électroménagers contre tout éventuel sinistre
Nov25

Protégez vos équipements électriques et électroménagers contre tout éventuel sinistre

 

Réfrigérateurs, lave-linges ou téléviseurs, des appareils hi-fi ou électroniques, il devient de plus en plus difficile de s’en laisser au quotidien.

Coûtant cher parfois même des fortunes, ces équipements sont considérés comme des objets de valeur et forme une grande partie de nos ressources. C’est pourquoi, il faut savoir les assurer et les protéger contre les éventuels sinistres qu’ils peuvent subir.

 

Assurément, les contrats d’assurances habitation propose la couverture des appareils électriques et électroménagers en cas de sinistre, mais incluent quelques exceptions.

 

Prenons l’exemple du contrat multirisques habitation suggérée par la société spécialisée dans la conception et la distribution de produits d’assurance, Filiassur. Destinée aux propriétaires des maisons individuelles, cette assurance proposée par l’organisme assureur français Filiassur couvrent les principaux dommages à savoir le vol, l’incendie, le dégât des eaux et proposent des plafonds de couverture et parfois une franchise. Mais n’inclue pas par exemple les appareils ayant plus de 5 ans et les équipements à usage professionnel.

 

Optez pour le meilleur contrat d’assurances équipements

 

Cela dit, il est important de souscrire à un contrat d’assurance dédié aux équipements électriques et  électroménagers et de bien choisir les options incluses dans son contrat.

 

Il est important avant de signer tout contrat, de bien observer les plafonds fixés par l’assureur ainsi que les franchises que vous propose votre assureur.

 

Tout cela afin de pouvoir déterminer les dépenses qui restent à votre charge et d’adapter le contrat en fonction de vos besoins et selon le budget que vous avez consacré pour la couverture de vos équipements électriques et  électroménagers.

 

Rappelons aussi, que l’extension de garantie que vous pouvez souscrire à l’achat de votre appareil concerne la plupart du temps la garantie constructeur c’est à dire en cas de panne, le produit bénéficie d’une garantie et ce, durant deux ans.

 

Un seul contrat pour tous vos appareils mobiles

Pour l’assurer le plus longtemps possible, il est conseillé de souscrire à une garantie destinée aux équipements et d’assurer la durabilité et la fonctionnalité de son équipement.

 

Sachez toutefois que les assureurs, proposent de plus en plus des extensions de couvertures à savoir, la garantir de tous vos appareils, le remplacement à neuf en magasin sans engagement et sans aucune avance d’argent, le prêt d’un équipement en cas d’une panne afin de réparer le vôtre…

 

Pour conclure, l’idéal et de choisir un contrat d’assurance qui protège tous vos équipements contre une seule cotisation: smartphone, télévision, console de jeux, réfrigérateurs, lave-linge, sèche-linge…

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La constitution de Monaco
Oct17

La constitution de Monaco

 

 

 

La notion de constitution est une notion absolument centrale dans la matière du droit constitutionnel, mais également, dans l’ensemble des études de loi.

    Qu’est-ce qu’une constitution ?

Le concept de constitution peut se définir de plusieurs façons :

  • La constitution aujourd’hui, est une norme, c’est-à-dire une règle de droit.
  • C’est une norme fondamentale, elle figure au sommet de la hiérarchie, tel que l’a théorisé le juriste Hans Kelsen.

Cela signifie, que toutes les autres normes (loi, les règlements, …) lui sont subordonnées et tirent leur validité de leur conformité à la Constitution.

  • La constitution définit les institutions et les relations entre les institutions.

Les pouvoirs législatifs, exécutif et judiciaire sont confiés à des institutions.

Le pouvoir législatif : il est exercé par le Parlement (assemblée nationale + Sénat).

Le pouvoir exécutif : le président de la République et le Premier ministre.

Et le pouvoir judiciaire, qui est exercé par les juges (les juges administratifs, judiciaires, …), par le tribunal des conflits, le Conseil constitutionnel…

  • La constitution définit également les libertés fondamentales, autrement dit, nos droits les plus essentiels.

Nos droits fondamentaux figurent aujourd’hui, dans ce qu’on appelle “le bloc de constitutionnalité”, tel qui est apparu suite à une décision du Conseil constitutionnel, le 16 juillet 1971.

Autrement dit, nos droits fondamentaux sont définis dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 (la liberté d’expression, la liberté d’opinion, liberté de croyance religieuse, …).

Ensuite, deuxième élément, le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.

Dans ce Préambule, on trouve les droits sociaux, comme le droit de grève, droit syndical, droit à la protection de l’enfant, droit à l’égalité homme-femme, droit au travail, ….

Troisième élément, il y a ce qu’on appelle, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République.

Ces principes sont dégagés par les juges en s’inspirant des lois de la 1ère, 2ème ou 3ème République qui ont fait l’objet d’une continuité d’application.

Ces principes ont une fonction supplétive, ils complètent le bloc de constitutionnalité en s’inspirant à la tradition Républicaine.

Ils dégagent la liberté d’association ou encore le principe d’indépendance des professeurs d’université ….

Quatrième composant du bloc de constitutionnalité reconnaissant les droits fondamentaux, la Charte de l’environnement de 2004, on y trouve les principes de prévention et de précaution.

Et enfin, le cinquième élément, on trouve le corps de la Constitution qui dépasse une centaine d’articles, et qui consacre un certain nombre de libertés fondamentales.

Par exemple, la révision constitutionnelle de 2007, a introduit dans la constitution le fait qu’on ne pouvait pas prononcer la peine de mort.

“La Constitution est le pilier de l’État de droit” dictionnaire de droit constitutionnel.

 

   Une juridiction constitutionnelle originale :

La justice constitutionnelle est distincte du système judiciaire ordinaire.

Elle existe à Monaco en tant que Conseil constitutionnel, elle est en tête du pouvoir

judiciaire.

constitutionnelle.

Ce tribunal a été créé par la Constitution le 5 janvier 1911.

Cette juridiction juge la constitutionnalité des lois et l’égalité des décisions administratives.

Le président de ce tribunal assure le bon fonctionnement de la juridiction.

 

 

 

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Direct Energie, élue Service Client de l’année pour la 10e année consécutive
Jan05

Direct Energie, élue Service Client de l’année pour la 10e année consécutive

2017 s’annonce motivante pour l’entreprise d’électricité et de gaz Direct Energie présidée par l’entrepreneur Stéphane Courbit.

Pour la 10e année consécutive, l’entreprise Direct Energie a été élue Service Client de l’année.

Réputé pour ses services irréprochables et pour la qualité de ses prestations, le 3e fournisseur d’électricité et de gaz en France a récemment annoncé qu’il a largement franchi le seuil de la rentabilité avec 2 millions de clients d’ici la fin de 2016.

Apportant des nouvelles solutions énergétiques et contribuant au développement de l’énergie, l’entreprise d’électricité et de gaz issue de la filiale de l’homme d’affaire Stephane Courbit ne cesse d’adapter des services au profit ses clients qu’elle juge « exigeants et perpétuels ».

Selon l’expert de Direct Energie, Xavier Caitucoli, Direct Energie mérite tout cet essor et les 2 millions de clients qu’elle a pu fidéliser.

« Direct Energie est la moins chère mais pas que et dans le mais pas que, il y a notamment une excellence opérationnelle dans la relation client et ça fait partie de notre ADN », souligne l’expert Xavier Caitucoli.

Qu’est-ce qui fait que Direct Energie a autant de succès ?

Sa veille stratégique, sa volonté de satisfaire ses clients et d’attirer d’autres clients, son pouvoir de couvrir les besoins de son marché et ses idées innovatrices, font tout le succès de l’entreprise Direct Energie.

Les canaux de communication sont également un facteur indispensable pour la notoriété de ce fournisseur d’électricité.

Les réseaux sociaux font partie de sa stratégie

« Les besoins de nos clients pour nous contacter évoluent,  ….on n’a pas imaginé que nos clients pouvaient nous contacter via facebook, twitter ou d’autres réseaux sociaux. » affirme le Président Directeur Général de Direct Energie.

Ceci dit, contrairement aux autres entreprises d’électricités et de gaz, Direct Energie fait des réseaux sociaux le noyau de sa communication. Avec 12,7k d’abonnés et 5952 tweets, Direct Energie ne tarde pas de publier des articles parlants de l’énergie, du climat, des astuces protégeant l’environnement et des liens incitant à la mobilisation.

Le Président Directeur Général de l’entreprise a indiqué que le principal moyen de conquête est la bouche à oreille, et qu’un client satisfait est le meilleur argument.

« On a 4000 nouveaux clients qui nous rejoignent chaque jour, c’est parce que nous rendons à tous les autre un excellent service » commente Xavier Caitucoli.

Qu’apportera Direct Energie en 2017 ?

« Beaucoup d’innovations pour l’année prochaine, notamment en terme de mobilité mais également d’objets connectés dans le foyer de nos clients et je ne vous dirai pas plus à ce stade…» ajoute le  PDG et cofondateur de Direct Énergie.

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